Conditions d'utilisation — Bot Gestion

Dernière mise à jour : 25 mai 2026

Version : 1.0

1. Acceptation des conditions

En ajoutant le bot Gestion (ci-après « le Bot ») sur un serveur Discord, ou en utilisant l'une de ses fonctionnalités, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez retirer le Bot de votre serveur ou cesser immédiatement de l'utiliser.

L'usage du Bot implique également l'acceptation de la Politique de confidentialité.

2. Description du service

Le Bot est un outil multifonction de gestion de communauté Discord. Il propose, sans s'y limiter :

• Modération (warn, kick, ban, mute, clear, etc.)
• Protection anti-raid (16 modules configurables)
• Système de logs détaillés
• Fonctionnalités communautaires (giveaways, sondages, tickets, anniversaires, etc.)
• Lecteur musical multi-source

Le Bot est fourni « tel quel », sans garantie de disponibilité continue ou d'absence d'erreurs.

3. Usage acceptable

En utilisant le Bot, vous vous engagez à :

• Respecter les Conditions d'utilisation de Discord et les Community Guidelines
• Ne pas utiliser le Bot pour du harcèlement, du spam, ou toute activité illégale
• Ne pas tenter de compromettre la sécurité du Bot, de contourner ses protections ou d'exploiter des failles
• Ne pas utiliser le Bot pour porter atteinte aux droits d'autrui (propriété intellectuelle, vie privée, etc.)
• Ne pas surcharger volontairement l'infrastructure du Bot (spam de commandes, requêtes abusives, etc.)

Tout abus avéré peut entraîner le retrait du Bot du serveur concerné, ainsi qu'une exclusion du service à la discrétion des développeurs.

4. Hiérarchie des permissions

Le Bot fonctionne selon une hiérarchie stricte de permissions, scopée par serveur :

1. 🟣 Développeurs — équipe technique du Bot (identifiés via variables d'environnement, accès cross-server)

2. 👑 Couronne — propriétaire Discord natif du serveur, détecté automatiquement

3. 💎 Owner bot — ajouté manuellement par la Couronne

4. 📋 Whitelist — staff du serveur : exempté des protections anti-raid et de l'AutoMod, accès aux commandes de modération (tickets, vocaux temporaires…)

5. 🔹 Niveaux 1-9 — système de permissions par rôle, configurable par la Couronne (`/perm`)

Chaque niveau ne peut désigner que les niveaux strictement inférieurs au sien.

5. Accès technique du développeur (transparence)

Les développeurs du Bot peuvent, dans des cas spécifiques (support technique, debug, démonstration produit), exécuter des commandes sur votre serveur.

Pour votre tranquillité, transparence totale :

• Toutes les actions effectuées par un développeur sont automatiquement loggées dans le serveur concerné
• La Couronne de votre serveur peut consulter ces logs à tout moment via la commande `/dev logs`
• Aucune action technique n'est cachée ou inaccessible

Cet accès est strictement réservé au support technique et n'est jamais utilisé à des fins commerciales ou de collecte de données.

6. Données et vie privée

Voir la Politique de confidentialité pour le détail :

• Des données collectées et stockées
• Des durées de conservation
• De vos droits au titre du RGPD
• De la procédure de suppression de vos données

Pour supprimer toutes vos données à tout moment : `/privacy delete` (action immédiate et irréversible).

7. Sauvegardes et restauration

Le Bot propose un système de sauvegarde de serveur (`/backup`). Ces sauvegardes :

• Sont effectuées sur demande explicite d'un Owner du serveur
• Contiennent la structure (salons, rôles, permissions) mais pas les messages
• Peuvent être restaurées sur n'importe quel serveur où le Bot est présent, à condition d'avoir l'autorisation du propriétaire de destination

L'usage abusif du système de sauvegarde (restauration sur un serveur sans accord) est interdit et engage la responsabilité de l'utilisateur.

8. Limitation de responsabilité

Le Bot est mis à disposition gratuitement.

Les développeurs ne peuvent être tenus responsables :

• D'une perte ou corruption de données du serveur
• D'une interruption de service (downtime, maintenance)
• D'un usage abusif par un tiers (membre du serveur, autre bot, intrusion)
• D'une décision de modération automatique du Bot (anti-raid, automod) qui ne serait pas conforme à l'attente du propriétaire — la configuration relève de la responsabilité de l'Owner

Il est recommandé aux propriétaires de serveur de tester les fonctionnalités du Bot dans un environnement isolé avant un déploiement public.

9. Modification des conditions

Ces Conditions peuvent être modifiées à tout moment. La date de dernière mise à jour figure en tête du document. L'usage continu du Bot après une modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

Les changements majeurs (collecte de nouvelles catégories de données, changement de modèle économique) feront l'objet d'une notification via le serveur de support officiel.

10. Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser le Bot à tout moment en :

• Retirant le Bot de votre serveur Discord
• Supprimant vos données personnelles via `/privacy delete`

Les développeurs se réservent le droit de retirer l'accès au service à un utilisateur ou un serveur en cas de violation grave des présentes Conditions.

11. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'usage du Bot sera soumis à la compétence des tribunaux français.

12. Contact

• Serveur de support officiel : https://discord.gg/UkGb7kjJqY
• Pour les questions légales : bot@gestionbot.tech
• Pour exercer vos droits RGPD : `/privacy delete` directement dans Discord

*Document accessible à tout moment via le profil du Bot sur Discord et via le serveur de support.*